Ce qu'il faut retenir

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00:00 Intro
02:07 Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
03:43 Fabrique d’Eglise protestante de Clabecq – Compte 2022 – Information & Fabrique d’Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes – Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers – Information
04:23 Centre public d’action sociale (C.p.a.s) – Tutelle d’approbation – Compte de l’exercice 2022 & Centre public d’action sociale (C.p.a.s) – Tutelle d’approbation – Première modification budgétaire de l’exercice 2023 – Information
20:50 Centre public d’action sociale (C.p.a.s) – Tutelle d’approbation – Insertion au statut administratif d’une annexe 5 relative au règlement d’accès aux emplois de directeur général, directeur général adjoint et directeur financier – Information
22:56 Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) – Approbation des points portés à l’Ordre du jour de l’Assemblée Générale extraordinaire du mardi 12 septembre 2023
24:31 Fêtes de Wallonie – Règlement de police relatif aux activités de gardiennage – Adoption.
26:19 Acquisition de bodycams par la Zone de Secours du Brabant Wallon – Demande d’autorisation de principe
28:06 Sanctions administratives – Désignation de trois fonctionnaires sanctionnateurs supplémentaires.
29:24 Affiliation au Service provincial de Promotion de la Santé à l’Ecole – Convention-cadre 2024-2030 – Approbation.
29:57 Règlement relatif aux sociétés et subventions pour 2024 – adoption
30:36 Règlement d’octroi de subventions communales dans le cadre de l’appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » – Action 1 : Stimulation du commerce local et des circuits courts – Approbation & Action 2 : Digitalisation des points de vente – Approbation
32:35 Convention entre l’Agence wallonne du Patrimoine et l’Administration communale de Rebecq relative à « la restauration et réaffectation de la Chapelle des Augustines et de l’hospice des Vieillards »
33:16 Marché de fournitures – acquisition d’un véhicule utilitaire pour la régie technique – approbation des conditions et du mode de passation
33:49 Marché de fournitures – acquisition d’une pelleteuse à roues – approbation des conditions et du mode de passation
35:37 Marché de travaux – plan de relance Wallon – travaux de restauration et réaffectation de l’ancienne chapelle des Augustines en bibliothèque publique – approbation des conditions et du mode de passation & restauration des vitraux de l’ancienne chapelle des Augustines – approbation des conditions et du mode de passation
41:52 Modification au règlement de circulation routière – Suppression d’emplacements pour personne handicapée
42:54 Modification au règlement complémentaire de sécurité routière – Parking d’Arenberg
48:25 Enseignement – année scolaire 2023-2024 – prise en charge de 12 périodes du salaire d’un(e) enseignant(e) primaire temporaire sur fonds communaux
51:11 Modification budgétaire n°1/2023 – décision de l’autorité de tutelle – information
51:22 Site de l’ancienne maison communale – Décision de désaffectation du bien & Décision de vente – Fixation du prix
51:55 Chemin du Croly – cession de diverses emprises – Approbation du projet d’acte
53:26 Avenue des Villas – Proposition de rétrocession de la voirie à la commune – Approbation du projet d’acte
54:05 Attribution de fonds de caisse aux agents communaux – délibération générale & Vérification de l’encaisse du Directeur financier à la date du 30 juin 2023 – communication du procès-verbal
54:52 Interpellation citoyenne – Madame Claire Verhaeghe – concerne la rue du Radoux
1:15:48 Question d’actualité – Sportissimo

• LE PROCÈS-VERBAL OFFICIEL DU CONSEIL (OU SON ORDRE DU JOUR SI LE PV N'EST PAS ENCORE VALIDÉ)

• LES (ÉVENTUELS) DOCUMENTS PRÉPARATOIRES